Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYCOURSE EASY COURSE
ATV SA

Numéro de dépôt :
3576097
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2018
EASYCOURSE EASY COURSE de ATV

Présentation de la marque EASYCOURSE EASY COURSE

Déposée le 19 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EASYCOURSE EASY COURSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATV domicilié(e) 26/28 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93170 BAGNOLET - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 061 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATV domicilié(e) 26/28 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93170 BAGNOLET - 93170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCOURSE EASY COURSE est expirée depuis le 19 mai 2018.

ATV a également déposé les autres marques suivantes : HIVERNADES , ESTIVADES , ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE , EASYMOBILE EASY MOBILE , LE REGIONAL


ATV SA - 26/28 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93170 BAGNOLET - 93170 - France - SIREN 381061027


ATV - 26/28 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,93170 BAGNOLET - 93170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux.